Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALINEART
ALINEA, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3585903
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2028
ALINEART de ALINEA

Présentation de la marque ALINEART

Déposée le 2 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALINEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA domicilié(e) 64 Boulevard de Cambrai - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 901 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ALINEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALINEART arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

ALINEA a également déposé les autres marques suivantes : CEDRUS , EDONIA , KIBICO , alinea Mini , ALINEA , ALINEAKIDS , ALINEAMANIA , ALINEAMANIA 30 JOURS DE FOLIE ICI ET NULLE PART AILLEURS! , MIX ET MOI , ALINEA AFFICHEZ LA COULEUR!


ALINEA, société par actions simplifiée à associé unique - 64 Boulevard de Cambrai - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 832901219


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686319 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; figurines (statuettes), objets d'art en métaux communs.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; photographies, clichés ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; figurines (statuettes) en papier mâché ; objets d'art gravés ou lithographiés.

Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.

Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; figurines (statuettes) et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et services de vente au détail, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de produits de l'imprimerie, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en métaux commun, d'objets d'art et de figurines (statuettes) en métaux précieux ou en pierres précieuses, de bijoux, de photographies, de matériel pour les artistes, d'albums, de livres, de lithographies, de gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de billets pour les spectacles, de films (pellicules) impressionnés, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, de disques compacts audio et vidéo, de bandes vidéo.

Divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; location de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.