Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ALINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALINEA domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALINEA, société anonyme - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 345197552
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355170 - Publication au BOPI 2002-09-25
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329896 - Publication au BOPI 2006-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636064 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-01-02
Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Papier, carton, cartonnages; boîtes en carton ou en papier; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; papiers d'emballage; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures; photographies; clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux, brosses pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires, fournitures pour le dessin et l'écriture, coupe-papier, presse-papier, corbeilles à courrier, crayons, enveloppes, classeurs, albums, livres, journaux, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, aquarelles, gravures, tableaux (peintures) encadrés ou non, cartes géographiques, cartes postales, cartes de souhait, cartes à jouer, décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; linge de table et serviettes de toilette en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier; filtres à café en papier; cache-pots en papier; rideaux et stores en papier; aquariums d'appartement. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; garnitures d'étanchéité ou d'isolation; anneaux, butoirs en caoutchouc; produits en matière plastique mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non-métalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité; fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants; vernis, papiers, tissus et peintures isolants; mastics pour joints; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc. Jeux, jouets; farces (attrapes); piscines (articles de jeu ou de sport); articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures); raquettes et balles de jeu; skis et fixations de ski; palmes pour nageurs; patins à roulettes; planches à roulettes; planches pour le surfing; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cerfs-volants; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; arbres de Noël en matières synthétiques, décorations pour arbres de Noël; objets de cotillon, masques de carnaval
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALINEA"
