Déposée le 4 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALINEA, société par actions simplifiée - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 345197552
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 16 février 2001 n°2192329 - Publication au BOPI 2001-02-16
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355170 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464028 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; installations de conditionnement d'air, allume-gaz, marmittes autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, baignoires, chauffe-biberons électriques ; feux pour bicyclettes ; appareils à bronzer, brûleurs, cafetières électriques ; casseroles à pression électriques, accumulateurs de chaleur, chaudières de chauffage ; chauffe-plats, chaufferettes, cheminées d'appartement, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, appareils à chauffer la colle, congélateurs, cuisinières, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches, chauffe-eau, ampoules d'éclairage, lampes d'éclairage, fours (à l'exception des fours pour expériences), foyers, grilles de foyer, appareils et machines frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, gaufriers électriques, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, glacières, grille-pain, hottes d'aération, lampadaires, lanternes d'éclairage, lavabos, lustres, radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, réchauds, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; broches de rôtisserie, rôtissoires, réfrigérateurs ; lampes à souder, toasteurs, toilettes (W.C.) ; tournebroches, ventilateurs (climatisation). Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; berceaux, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, étagères de bibliothèques, meubles de bureau, buffets, canapés, chaises (sièges), chaises longues, coffrets (meubles), commodes, sacs de couchage pour le camping, divans, écrans de cheminées, étagères, manches à balais (non métalliques), matelas, armoires à pharmacie, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, rais pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), sofas, sommiers de lit, tables de toilette, tables à dessin, tablettes de rangement, tabourets, traversins, vaisseliers, vannerie, housses à vêtements, vitrines (meubles). Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; porcelaine et faïence, assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, services de vaisselle, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres, coupes à fruits, services à café, cafetières et percolateurs non électriques, marmittes autoclaves et autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, marmittes, poêles à frire, grils, couvercles de casseroles et de marmittes, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, siphons pour eaux gazeuses, sceaux à glace, moules à glacons, sorbetières, shakers, carafes, dessous de carafes, chopes à bière, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine, presse-purées, presse-fruits non électriques, porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, bouchons verseurs, pinces, notamment pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, boîtes à thé, ufs à thé, passoires à thé, filtres à café non électriques, théières, plateaux à usage domestique, paniers pour supporter les aliments, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper, coupe-frites, seringues à crème, casse-noix et casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes, porte-tasses, crochets adhésifs, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouets pour le travail des aliments, moulins à main à usage domestique, corbeilles notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plats, dessous de bouteilles, aiguise-couteaux, ramasse-miettes, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles nbn compris dans d'autres classes ; draps, taies d'oreillers ; dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus poun la confestion ; tissus pour l'ameublement ; tantures, rideaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; papiers peints.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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