ALINEA
Présentation de la marque ALINEA
Déposée le 11 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALINEA est expirée depuis le 11 octobre 2024.
ALINEA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270760 - Publication au BOPI 2004-08-13
Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151901 - Publication au BOPI 1992-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Renouvellement sans limitation n°2037903 - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159058 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355170 - Publication au BOPI 2002-09-25
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566634 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09