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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALINÉA BIS … ÉDITIONS
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MUZ HIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUZ HIT
ALINÉA BIS … ÉDITIONS SARL

Numéro de dépôt :
3325517
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MUZ HIT de ALINÉA BIS … ÉDITIONS

Présentation de la marque MUZ HIT

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALINÉA BIS … ÉDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUZ HIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALINÉA BIS … ÉDITIONS domicilié(e) 29 AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 616 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICK GERARD ALINEA BIS … EDITIONS domicilié(e) 29 AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28


ALINÉA BIS … ÉDITIONS SARL - 29 AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France - SIREN 447616913


ERICK GERARD ALINEA BIS … EDITIONS - 29 AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 21 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440300 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 21 septembre 2006 - Rejet total n°440299 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418674 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits de l'imprimerie. Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].