Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON EST LIBRE D'AVOIR DES IDEES
ALINEA société par actions simplifiée au capital de 1524490 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX TOURCOING sous le numéro 345197552 (88B411)

Numéro de dépôt :
3307553
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
ON EST LIBRE D\'AVOIR DES IDEES de ALINEA au capital de 1524490 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX TOURCOING sous le numéro 345197552 (88B411

Présentation de la marque ON EST LIBRE D'AVOIR DES IDEES

Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA au capital de 1524490 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX TOURCOING sous le numéro 345197552 (88B411 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON EST LIBRE D'AVOIR DES IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA au capital de 1524490 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX TOURCOING sous le numéro 345197552 (88B411 domicilié(e) dont le siège social est Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny à CROIX (59170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODYSSÉE AVOCATS Scp JUNQUA et ASSOCIÉS domicilié(e) 915, rue Ste Geneviève, Zi de Courtine, BP 1011,84096 AVIGNON Cedex 9 - France.

La marque ON EST LIBRE D'AVOIR DES IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON EST LIBRE D'AVOIR DES IDEES est expirée depuis le 2 août 2014.


ALINEA société par actions simplifiée au capital de 1524490 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX TOURCOING sous le numéro 345197552 (88B411) - dont le siège social est Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny à CROIX (59170) - France - SIREN 345197552


ODYSSÉE AVOCATS Scp JUNQUA et ASSOCIÉS - 915, rue Ste Geneviève, Zi de Courtine, BP 1011,84096 AVIGNON Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

– outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampe de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. – meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; canapés ; chaises ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des princeaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelle ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. – tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.