Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRIBLE
Madame Aline SERVA
Monsieur Eric SERVA

Numéro de dépôt :
4496931
Date de dépôt :
04/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRIBLE de Aline SERVA

Présentation de la marque TERRIBLE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2018 par madame Aline SERVA et monsieur Eric SERVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRIBLE »

Les déposants sont madame Aline SERVA domicilié(e) 22 rue Houzeau-Muiron - 51100 - REIMS - France et monsieur Eric SERVA domicilié(e) 22 rue Houzeau Muiron - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aline SERVA domicilié(e) 22 rue Houzeau Muiron - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Aline SERVA a également déposé les autres marques suivantes : AU BON MANGER


Madame Aline SERVA - 22 rue Houzeau-Muiron - 51100 - REIMS - France

Monsieur Eric SERVA - 22 rue Houzeau Muiron - 51100 - REIMS - France


Monsieur Aline SERVA - 22 rue Houzeau Muiron - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 13 octobre 2020 - Rejet total n°797730 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Vêtements ; chaussures ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.