Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kyoties
Mlle ALINE RIBET
Mlle AXELLE COVEMACKER

Numéro de dépôt :
3901313
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Kyoties de ALINE RIBET

Présentation de la marque Kyoties

Déposée le 29 février 2012 par mademoiselle ALINE RIBET et mademoiselle AXELLE COVEMACKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Kyoties » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont mademoiselle ALINE RIBET domicilié(e) 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France et mademoiselle AXELLE COVEMACKER domicilié(e) 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ALINE RIBET domicilié(e) 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France.

La marque Kyoties a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kyoties est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mlle ALINE RIBET - 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France

Mlle AXELLE COVEMACKER - 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France


Mlle ALINE RIBET - 9 ALLEE MARGUERITE DURAS - 34410 - SAUVIAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

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