Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apostrophe Formations FLE
Aline Rapp

Numéro de dépôt :
4004025
Date de dépôt :
12/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2023
Apostrophe Formations FLE de Aline Rapp

Présentation de la marque Apostrophe Formations FLE

Déposée le 12 mai 2013 par la société Aline Rapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apostrophe Formations FLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la société Aline Rapp domicilié(e) 39 rue de Berstett - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 493 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline Rapp, Mle Rapp Aline domicilié(e) 39 rue de Berstett - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque Apostrophe Formations FLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apostrophe Formations FLE est expirée depuis le 12 mai 2023.


Aline Rapp - 39 rue de Berstett - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 788493237


Aline Rapp, Mle Rapp Aline - 39 rue de Berstett - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Formation.