Déposée le 21 juin 2000 par Aline Pastori
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I.G.B.M. PASSEPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est Aline Pastori, domicilié(e) 3 Place de la Canourgue, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTORI ALINE - France.
La marque I.G.B.M. PASSEPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.G.B.M. PASSEPART est expirée depuis le 21 juin 2010.
Aline Pastori - 3 Place de la Canourgue, 34000 MONTPELLIER - France
PASTORI ALINE - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320216 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Education, formation, divertissement, activités culturelles sportives. Edition livres, revues. Production de spectacles film. Agence pour artistes. Location film d'enregistrement phonographique d'appareil de projection de cinéma et accessoires décors de théâtre. Montage bande vidéo. Prêts de livres. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. (Organisation concours en matière d'éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences congrès. Papier et carton ; photographies ; matériel pour artistes. Produit de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts disques vidéo, disques optiques, compacts interactives, cédéroms. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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