Mme. Aline Jourdain, Agissant pour le compte de la société "Josette la chouette" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4028731
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2023
Présentation de la marque Josette la chouette
Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par madame Aline Jourdain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Josette la chouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est madame Aline Jourdain domicilié(e) 18 rue Raymond Penot - 91150 - BOUTERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline Jourdain domicilié(e) 18 rue Raymond Penot - 91150 - BOUTERVILLIERS - France.
La marque Josette la chouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Josette la chouette est expirée depuis le 28 août 2023.
Mme. Aline Jourdain, Agissant pour le compte de la société "Josette la chouette" en cours de formation - 18 rue Raymond Penot - 91150 - BOUTERVILLIERS - France
Mme. Aline Jourdain - 18 rue Raymond Penot - 91150 - BOUTERVILLIERS - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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