Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par madame Aline HOMASSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VRAC C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est madame Aline HOMASSEL domicilié(e) 15 Le petit grand clos - 50440 - VASTEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline BRIWA domicilié(e) 15 le petit grand clos - 50440 - VASTEVILLE - France.
La marque VRAC C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAC C arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.
Mme. Aline HOMASSEL - 15 Le petit grand clos - 50440 - VASTEVILLE - France
Mme. Aline BRIWA - 15 le petit grand clos - 50440 - VASTEVILLE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients en verre, bouteilles en verre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail de produits alimentaires et non alimentaires, à savoir: produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie,de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, oeufs, produits agricoles, horticoles et forestiers, produits pour animaux, produits d'entretien, produits d'hygiène et de beauté, de parfumerie, produits et équipements pour le ménage ou la cuisine, récipients et ustensiles pour la réalisation de tâches ménagères courantes,notamment récipients verre, produits textiles, produits pour la décoration intérieure de la maison, articles de papeterie, fournitures scolaires, jeux, jouets, décorations pour la maison et pour arbres de noël.
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