Marque enregistrée - Marque en vigueur

3 P'tits Chamailleurs
Madame Aline Gros

Numéro de dépôt :
4666756
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
3 P\'tits Chamailleurs de Aline Gros

Présentation de la marque 3 P'tits Chamailleurs

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par madame Aline Gros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 P'tits Chamailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est madame Aline Gros domicilié(e) 542 route de Vars - 16160 - Gond-Pontouvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 P’tits Chamailleurs, Madame Aline Gros domicilié(e) 70 Rue Jean Doucet - 16470 - Saint Michel - France.

La marque 3 P'tits Chamailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 P'tits Chamailleurs arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Madame Aline Gros - 542 route de Vars - 16160 - Gond-Pontouvre - France


3 P’tits Chamailleurs, Madame Aline Gros - 70 Rue Jean Doucet - 16470 - Saint Michel - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jouets ; tapis d'éveil.