Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUD'COEUR Créations françaises
Aline GILLARD

Numéro de dépôt :
4307838
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2026
COUD\'COEUR Créations françaises de Aline GILLARD

Présentation de la marque COUD'COEUR Créations françaises

Déposée le 17 octobre 2016 par la société Aline GILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COUD'COEUR Créations françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société Aline GILLARD domicilié(e) 4 rue childebert - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 978 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gillard aline domicilié(e) 4 RUE childebert - 67520 - MARLENHEIM - France.

La marque COUD'COEUR Créations françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUD'COEUR Créations françaises arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.


Aline GILLARD - 4 rue childebert - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 529978447


Mme gillard aline - 4 RUE childebert - 67520 - MARLENHEIM - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Vêtements ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements.