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Marques déposées par Aline Frustec
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Fait mouche.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fait mouche.
Aline Frustec

Numéro de dépôt :
4504626
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028

Présentation de la marque Fait mouche.

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par Aline Frustec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fait mouche. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Aline Frustec domicilié(e) La Berterie - 50370 - 50370 - BRECEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frustec Aline, Madame Aline Frustec domicilié(e) La Berterie - 50370 - BRECEY - France.

La marque Fait mouche. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fait mouche. arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.


Aline Frustec - La Berterie - 50370 - 50370 - BRECEY - France


Frustec Aline, Madame Aline Frustec - La Berterie - 50370 - BRECEY - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).