La Pomme et la Feuille
Présentation de la marque La Pomme et la Feuille
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par Aline Foulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pomme et la Feuille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Pomme et la Feuille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pomme et la Feuille est expirée depuis le 12 janvier 2021.
Aline Foulet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18