Mme. Aline CERF M. Christophe VIEU M. Bernard MALAVAUD M. Sylvain SANSON
Numéro de dépôt :
4267510
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
Présentation de la marque SmartCatch
Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par madame Aline CERF, monsieur Christophe VIEU, monsieur Bernard MALAVAUD, monsieur Sylvain SANSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartCatch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Les déposants sont madame Aline CERF domicilié(e) 79 Avenue de la Marqueille - 31650 - Saint-Orens de Gameville - France, monsieur Christophe VIEU domicilié(e) 19 Allée croix de Lamarque - 31320 - Auzeville Tolosane - France, monsieur Bernard MALAVAUD domicilié(e) 31 Rue Jonquières - 31500 - Toulouse - France, monsieur Sylvain SANSON domicilié(e) Bat D - Apt 5, 9 Chemin d'Auzeville - 31400 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain SANSON domicilié(e) Bat D - Apt 5, 9 Chemin d'Auzeville - 31400 - Toulouse - France.
La marque SmartCatch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
