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Marques déposées par madame aline bourgain
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MAUSSANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAUSSANE
Mme. aline bourgain
M. olivier chantraine

Numéro de dépôt :
3873381
Date de dépôt :
11/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MAUSSANE de aline bourgain

Présentation de la marque MAUSSANE

Déposée le 11 novembre 2011 par madame aline bourgain et monsieur olivier chantraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAUSSANE »

Les déposants sont madame aline bourgain domicilié(e) 12 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et monsieur olivier chantraine domicilié(e) 12 rue du capitaine ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier chantraine domicilié(e) 12 rue du capitaine ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 29 30 31 32 33

aline bourgain a également déposé les autres marques suivantes : A&O L EPICERIE LOCALE


Mme. aline bourgain - 12 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

M. olivier chantraine - 12 rue du capitaine ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. olivier chantraine - 12 rue du capitaine ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582136 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ; bonneterie ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.