Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salopette et Petit Col
Madame Aline BIBET
Madame Caroline TRICOT

Numéro de dépôt :
4581851
Date de dépôt :
15/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2029
Salopette et Petit Col de Aline BIBET

Présentation de la marque Salopette et Petit Col

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2019 par madame Aline BIBET et madame Caroline TRICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Salopette et Petit Col » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Les déposants sont madame Aline BIBET domicilié(e) Villa 20 Les Rives du Golf - 83520 - Roquebrune sur Argens - France et madame Caroline TRICOT domicilié(e) Avenue de la Pinède - 83520 - Roquebrune sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALINE BIBET domicilié(e) LES RIVES DU GOLF - 83520 - Roquebrune sur Argens - France.

La marque Salopette et Petit Col a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salopette et Petit Col arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.


Madame Aline BIBET - Villa 20 Les Rives du Golf - 83520 - Roquebrune sur Argens - France

Madame Caroline TRICOT - Avenue de la Pinède - 83520 - Roquebrune sur Argens - France


Madame ALINE BIBET - LES RIVES DU GOLF - 83520 - Roquebrune sur Argens - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796788 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Albums ; livres ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.