Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FONTIES
Numéro de dépôt :
1690761
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque CHATEAU FONTIES
Déposée le 28 décembre 1990 par madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FONTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FONTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTIES est expirée depuis le 28 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06