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Marques déposées par madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE
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CHATEAU FONTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTIES
Madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE)

Numéro de dépôt :
1690761
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
CHATEAU FONTIES de Aline-Anne LOYER (née BASTIE

Présentation de la marque CHATEAU FONTIES

Déposée le 28 décembre 1990 par madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FONTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE domicilié(e) Château de FONTIES D'AUDE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CHATEAU FONTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTIES est expirée depuis le 28 décembre 2000.


Madame Aline-Anne LOYER (née BASTIE) - Château de FONTIES D'AUDE, 11800 TREBES - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation vinicole dénommée exactement CHATEAU FONTIES