Alina DROUARD, Agissant pour le compte de la société "Art-Cad'" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3723978
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
Présentation de la marque ART-CAD
Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par Alina DROUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART-CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est Alina DROUARD, Agissant pour le compte de la société "Art-Cad'" en cours de formation domicilié(e) 16 rue Claude Debussy - 90850 - ESSERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alina DROUARD domicilié(e) 16 rue Claude Debussy - 90850 - ESSERT - France.
La marque ART-CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723978.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-CAD est expirée depuis le 23 mars 2020.
Alina DROUARD, Agissant pour le compte de la société "Art-Cad'" en cours de formation - 16 rue Claude Debussy - 90850 - ESSERT - France
Alina DROUARD - 16 rue Claude Debussy - 90850 - ESSERT - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.
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