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Marques déposées par la société ALIN FRANÇOIS
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B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED
ALIN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3726954
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED de ALIN FRANÇOIS

Présentation de la marque B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED

Déposée le 14 avril 2010 par la société ALIN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALIN FRANÇOIS domicilié(e) 5 Rue Abbé Chevallier - 21220 - FIXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 985 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA VINORUM, François ALIN domicilié(e) 5 Rue Abbé Chevallier - 21220 - FIXIN - France.

La marque B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A. CERTIFIE BIO ADVANCED est expirée depuis le 14 avril 2020.


ALIN FRANÇOIS - 5 Rue Abbé Chevallier - 21220 - FIXIN - France - SIREN 490985645


VIA VINORUM, François ALIN - 5 Rue Abbé Chevallier - 21220 - FIXIN - France


Republication pour erratum - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Errata de la publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

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