Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASCOURAIN
Numéro de dépôt :
967468
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BASCOURAIN
Déposée le 1 octobre 1976 par Aliments Guillermin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASCOURAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASCOURAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BASCOURAIN est expirée depuis le 1 octobre 1986.
Aliments Guillermin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535