Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUR BLE DUR DURUM
ALIMENTATION, RECHERCHE ET NUTRITION A.R.N. (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1724227
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999
PUR BLE DUR DURUM de ALIMENTATION

Présentation de la marque PUR BLE DUR DURUM

Déposée le 27 octobre 1989 par ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUR BLE DUR DURUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALIMENTATION, RECHERCHE ET NUTRITION A.R.N. (G.I.E.), domicilié(e) 23 rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MOUZAY - France.

La marque PUR BLE DUR DURUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR BLE DUR DURUM est expirée depuis le 27 octobre 1999.


ALIMENTATION, RECHERCHE ET NUTRITION A.R.N. (G.I.E.) - 23 rue d'Artois, 75008 PARIS - France


Monsieur Serge MOUZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Produits alimentaires à base de céréales, pâtes, couscous, semoule