ALIMENTATION NATURELLE D.Y. ROCHER, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1649646
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
Présentation de la marque LES ROCHETTES
Déposée le 12 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION NATURELLE D.Y. ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ROCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION NATURELLE D.Y. ROCHER domicilié(e) Les Mouettes, 56200 COURNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque LES ROCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALIMENTATION NATURELLE D.Y. ROCHER, société à responsabilité limitée - Les Mouettes, 56200 COURNON - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 20 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65218 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 23 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°62489 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59844 - Publication au BOPI 1992-02-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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