Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PEYPENSOU
ALIMENTATION FINE DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
94534194
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque LE PEYPENSOU

Déposée le 25 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LE PEYPENSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) RUE DENIS PAPIN, 24107 BERGERAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 175 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Francois VAUCELLE - France.

La marque LE PEYPENSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEYPENSOU est expirée depuis le 25 août 2004.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , Comte de Cessac


ALIMENTATION FINE DE FRANCE (SA) - RUE DENIS PAPIN, 24107 BERGERAC CEDEX - France - SIREN 380175166


Jean-Francois VAUCELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Toutes conserves alimentaires: Légumes, Fruits, Champignons Viandes, Poissons, Sauces Huiles, Vinaigres, Condiments Boissons Alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.