Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTILLOR
ALIMENTATION FINE DE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
98742324
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque CROUSTILLOR

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CROUSTILLOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) DENIS PAPIN,24100 BERGERAC (dossier no 2378276) - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 175 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean françois VAUCELLE ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC (dossier no 2378276) - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILLOR est expirée depuis le 10 juillet 2018.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , Comte de Cessac


ALIMENTATION FINE DE FRANCE SAS - DENIS PAPIN,24100 BERGERAC (dossier no 2378276) - 24100 - France - SIREN 380175166


jean françois VAUCELLE ALIMENTATION FINE DE FRANCE - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC (dossier no 2378276) - 24100 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378276 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Pommes chips.