Marque renouvelée - Marque en vigueur

A f F Alimentation fine de France
ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98739389
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque A f F Alimentation fine de France

Déposée le 24 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « A f F Alimentation fine de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) Rue Denis Papin, Zone Industrielle - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 683 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque A f F Alimentation fine de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A f F Alimentation fine de France arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , Comte de Cessac , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue Denis Papin, Zone Industrielle - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 324683911


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373780 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 29 mai 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°725089 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 4 septembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°732431 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684167 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Fruits et légumes conservés, confitures, compotes, huiles comestibles thé, cacao, moutardes, vinaigres café.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.