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Marques déposées par la société Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest
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LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL
Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest

Numéro de dépôt :
96634236
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL

Déposée le 10 juillet 1996 par la société Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest domicilié(e) 5 avenue de L'Isle, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 997 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - France.

La marque LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND LAITON DU MONT ROYAL est expirée depuis le 10 juillet 2006.

Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest a également déposé les autres marques suivantes : LE FLEURANTIN , MEDISTAR , ROYAL BEEF , VEAU IMPERIAL , TECHVAL


Alimentation Animale et Bétail du Sud-Ouest - 5 avenue de L'Isle, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 339997900


Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Viandes Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.