Déposée le 26 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 QUATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4A domicilié(e) 7 avenue de l'Orme à Martin COURCOURONNES, 91023 EVRY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4 A - France.
La marque 4 QUATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 QUATRA est expirée depuis le 26 juillet 2003.
ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4A a également déposé les autres marques suivantes : CYAZYME.X.90
ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4A (SARL) - 7 avenue de l'Orme à Martin COURCOURONNES, 91023 EVRY CEDEX - France
ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL - 4 A - France
Inscription le 4 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°253823 - Publication au BOPI 1998-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Produits chimiques destinés à l'agriculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits vétérinaires.Substances alimentaires pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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