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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE
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PAN'OCEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN'OCEAN
ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE S.A.

Numéro de dépôt :
95585666
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque PAN'OCEAN

Déposée le 18 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE domicilié(e) Malabry, 22210 La Prénessaye - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 645 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel CLERO - France.

La marque PAN'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN'OCEAN est expirée depuis le 18 août 2005.

ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FORM'FISH , FRIPOUSSIN , ROND'OCEAN , FORM'FILET , FRAICHEUR DES MERS , SAVARINOU , MINUT'OCEAN , LIODIS , CROC'N GRILL


ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE S.A. - Malabry, 22210 La Prénessaye - France - SIREN 309645026


Lionel CLERO - France


Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279601 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Préparation culinaire à base de poisson surgelé