Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUT'OCEAN
ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE S.A.

Numéro de dépôt :
97687749
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque MINUT'OCEAN

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUT'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE domicilié(e) Malabry, 22210 La Prénessaye - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 645 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel CLERO - France.

La marque MINUT'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUT'OCEAN est expirée depuis le 11 juillet 2007.

ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FORM'FISH , FRIPOUSSIN , ROND'OCEAN , FORM'FILET , FRAICHEUR DES MERS , SAVARINOU , PAN'OCEAN , LIODIS , CROC'N GRILL


ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE S.A. - Malabry, 22210 La Prénessaye - France - SIREN 309645026


Lionel CLERO - France


Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279601 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Préparation culinaire à base de poisson surgelé