Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR DES MERS
ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE SA

Numéro de dépôt :
95561319
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque FRAICHEUR DES MERS

Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHEUR DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE domicilié(e) Malabry, 22210 La Prénessaye - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 645 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel CLERO - France.

La marque FRAICHEUR DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR DES MERS est expirée depuis le 28 février 2005.

ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FORM'FISH , FRIPOUSSIN , ROND'OCEAN , FORM'FILET , SAVARINOU , PAN'OCEAN , MINUT'OCEAN , LIODIS , CROC'N GRILL


ALIMENTAIRE MODERNE CENTRE BRETAGNE SA - Malabry, 22210 La Prénessaye - France - SIREN 309645026


Lionel CLERO - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304176 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Préparations culinaires à base de poisson, de fruits de mer, de légumes, de condiments et d'aromates