Déposée le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 643 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTAIRE FB, M. FAURE-BRAC CYRIL domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France.
La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALIMENTAIRE FB, SAS - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 325643963
ALIMENTAIRE FB, M. FAURE-BRAC CYRIL - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; tous ces produits à l'exception de la laitue et du blé dur.
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