Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUBAN
ALIMENTAIRE FB, SAS

Numéro de dépôt :
4157885
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2025
VAUBAN de ALIMENTAIRE FB

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 643 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTAIRE FB, M. FAURE-BRAC CYRIL domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

ALIMENTAIRE FB a également déposé les autres marques suivantes : PELVOUX , IZOARD , QUEYRAS , LAUTARET


ALIMENTAIRE FB, SAS - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 325643963


ALIMENTAIRE FB, M. FAURE-BRAC CYRIL - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;

Aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; tous ces produits à l'exception de la laitue et du blé dur.