Déposée le 26 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTAIRE F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTAIRE F domicilié(e) Centre d'Activités Sud, 30 rue des Couteliers,05103 BRIANCON cedex - 05103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 643 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M FAURE BRAC André ALIMENTAIRE FB FROMAGERIE BRIANCONNAISE domicilié(e) 30 Rue des Couteliers, CAS,05103 BRIANCON cedex - 05103 - France.
La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALIMENTAIRE F, B, Fromagerie Brianconnaise - Centre d'Activités Sud, 30 rue des Couteliers,05103 BRIANCON cedex - 05103 - France - SIREN 325643963
M FAURE BRAC André ALIMENTAIRE FB FROMAGERIE BRIANCONNAISE - 30 Rue des Couteliers, CAS,05103 BRIANCON cedex - 05103 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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