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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEMEà conseil d'administration
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RÂPÉ DÉLICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÂPÉ DÉLICE
ALIMENT SYSTEME (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3196210
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/11/2012
RÂPÉ DÉLICE de ALIMENT SYSTEMEà conseil d\'administration

Présentation de la marque RÂPÉ DÉLICE

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEMEà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « RÂPÉ DÉLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEMEà conseil d'administration domicilié(e) Siège : PA ALPESPACE , VOIE GALILEE,73800 SAINTE HELENE DU LAC - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 709 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENT SYSTEME domicilié(e) PA ALPESPACE, VOIE GALILEE,73800 SAINTE HELENE DU LAC - 73800 - France.

La marque RÂPÉ DÉLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÂPÉ DÉLICE est expirée depuis le 27 novembre 2012.

ALIMENT SYSTEMEà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : RÂPÉ SANS CHOLESTEROL , RÂPÉ VITALITÉ , RÂPÉ OMÉGA , RAPE DORE


ALIMENT SYSTEME (Société Anonyme à conseil d'administration) - Siège : PA ALPESPACE , VOIE GALILEE,73800 SAINTE HELENE DU LAC - 73800 - France - SIREN 352709299


ALIMENT SYSTEME - PA ALPESPACE, VOIE GALILEE,73800 SAINTE HELENE DU LAC - 73800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Viande, poisson, volaille ; extraites de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; graines (semences) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.