Déposée le 31 mai 2005 par la société ALICORNE société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TERRES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la société ALICORNE société par actions simplifiées domicilié(e) dont le siège social est 3, avenue d'Aiguilhe,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 778 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RATHEAUX Représenté par Henri SAINT PERE domicilié(e) 40, rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France.
La marque TERRES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ROYALES est expirée depuis le 31 mai 2015.
ALICORNE société par actions simplifiées - dont le siège social est 3, avenue d'Aiguilhe,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 452778640
Cabinet RATHEAUX Représenté par Henri SAINT PERE - 40, rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Crustacés, conserves de viandes, cassoulet, poissons crustacés ou mollusques frais ou surgelés, fromages, confitures, compotes, laits et produits laitiers, œufs conservés ou surgelés, fruits et légumes conservés ou surgelés, viandes surgelées. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines, céréales travaillées et préparations faites de céréales, miel, levure, condiments, épices, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRES ROYALES"
