Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALI'Mine
ALICOOP, SICA

Numéro de dépôt :
4369905
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
ALI\'Mine de ALICOOP

Présentation de la marque ALI'Mine

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la société ALICOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALI'Mine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société ALICOOP domicilié(e) 46 ROUTE DE LA GASSE AUX LOUPS - 79800 - PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 567 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Séverine BRUNET domicilié(e) 46 ROUTE DE LA GASSE AUX LOUPS - 79800 - PAMPROUX - France.

La marque ALI'Mine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALI'Mine arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

ALICOOP a également déposé les autres marques suivantes : VERDI , DÉMARCHE NON OGM* , SAINBIOZ , ENVY , SAFRAN , STIMMY , EKIP


ALICOOP, SICA - 46 ROUTE DE LA GASSE AUX LOUPS - 79800 - PAMPROUX - France - SIREN 347567133


Mme. Séverine BRUNET - 46 ROUTE DE LA GASSE AUX LOUPS - 79800 - PAMPROUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ;

Aliments pour les animaux.