Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

6th Floor Project
Mlle ALICIA COMBAZ, Agissant pour le compte de la société "6th Floor Project" en cours de formation
Mlle Izabela Kolodziejczyk, Agissant pour le compte de la société "6th Floor Project" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4144256
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
6th Floor Project de ALICIA COMBAZ

Présentation de la marque 6th Floor Project

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par mademoiselle ALICIA COMBAZ et mademoiselle Izabela Kolodziejczyk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6th Floor Project »

Les déposants sont mademoiselle ALICIA COMBAZ domicilié(e) 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France et mademoiselle Izabela Kolodziejczyk domicilié(e) 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ALICIA COMBAZ domicilié(e) 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mlle ALICIA COMBAZ, Agissant pour le compte de la société "6th Floor Project" en cours de formation - 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France

Mlle Izabela Kolodziejczyk, Agissant pour le compte de la société "6th Floor Project" en cours de formation - 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France


Mlle ALICIA COMBAZ - 57 RUE DOMBASLE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet total n°682183 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.