PROCADO
Présentation de la marque PROCADO
Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCADO est expirée depuis le 12 mars 2014.
ALICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531918 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542309 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542308 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 19 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547371 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19