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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice & Valentin
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LA BELLE TOILETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE TOILETTE
Alice & Valentin, SARL

Numéro de dépôt :
3921060
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
LA BELLE TOILETTE de Alice & Valentin

Présentation de la marque LA BELLE TOILETTE

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice & Valentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice & Valentin domicilié(e) 12 RUE DE MULHOUSE - 68330 - HUNINGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 368 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alice & Valentin, M. MARC RICHARD domicilié(e) 12 RUE DE MULHOUSE - 68330 - HUNINGUE - France.

La marque LA BELLE TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE TOILETTE est expirée depuis le 21 mai 2022.

Alice & Valentin a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANDELLE


Alice & Valentin, SARL - 12 RUE DE MULHOUSE - 68330 - HUNINGUE - France - SIREN 751368069


Alice & Valentin, M. MARC RICHARD - 12 RUE DE MULHOUSE - 68330 - HUNINGUE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.