Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Taches de rousseur
Alice TOUVET
Emily ROY

Numéro de dépôt :
3830726
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
Taches de rousseur de Alice TOUVET

Présentation de la marque Taches de rousseur

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par Alice TOUVET et Emily ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Taches de rousseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont Alice TOUVET domicilié(e) 75 rue du faubourg saint martin - 75010 - paris - France et Emily ROY domicilié(e) 75 rue du faubourg saint Martin - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alice Touvet domicilié(e) 75 rue du faubourg saint martin - 75010 - Paris - France.

La marque Taches de rousseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Taches de rousseur est expirée depuis le 12 mai 2021.


Alice TOUVET - 75 rue du faubourg saint martin - 75010 - paris - France

Emily ROY - 75 rue du faubourg saint Martin - 75010 - Paris - France


alice Touvet - 75 rue du faubourg saint martin - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie.