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Marques déposées par madame alice Riguet
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process clown
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

process clown
Mme. alice Riguet

Numéro de dépôt :
4037443
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
process clown de alice Riguet

Présentation de la marque process clown

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par madame alice Riguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « process clown » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est madame alice Riguet domicilié(e) 19 rue du cypressat - 33150 - cenon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. alice Riguet domicilié(e) 19 rue du cypressat - 33150 - cenon - France.

La marque process clown a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque process clown est expirée depuis le 4 octobre 2023.


Mme. alice Riguet - 19 rue du cypressat - 33150 - cenon - France


Mme. alice Riguet - 19 rue du cypressat - 33150 - cenon - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.