Accueil marques.expert
/
Marques déposées par alice ragueneau
/
spinelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

spinelle
alice ragueneau

Numéro de dépôt :
3811104
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
spinelle de alice ragueneau

Présentation de la marque spinelle

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par alice ragueneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est alice ragueneau domicilié(e) 127 rue des bourguignons - 92270 - bois-colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alice ragueneau domicilié(e) 127 rue des bourguignons - 92270 - bois-colombes - France.

La marque spinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spinelle est expirée depuis le 2 mars 2021.


alice ragueneau - 127 rue des bourguignons - 92270 - bois-colombes - France


alice ragueneau - 127 rue des bourguignons - 92270 - bois-colombes - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Authentification d'oeuvres d'art.