Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alice MEHEUT
/
DOMOSCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOSCAN
Alice MEHEUT Agissant pour le compte de la société “ DOMOSCAN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3471223
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
DOMOSCAN de Alice MEHEUT

Présentation de la marque DOMOSCAN

Déposée le 20 décembre 2006 par Alice MEHEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOSCAN »

Le déposant est Alice MEHEUT Agissant pour le compte de la société “ DOMOSCAN ” en cours de formation domicilié(e) 23 rue Brillet,94130 NOGENT SUR MARNE - 94130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alice MEHEUT domicilié(e) 23 rue Brillet,94130 NOGENT SUR MARNE - 94130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSCAN est expirée depuis le 20 décembre 2016.

Alice MEHEUT a également déposé les autres marques suivantes : AERIUS CONTROLE , AERIS CONTROLE


Alice MEHEUT Agissant pour le compte de la société “ DOMOSCAN ” en cours de formation - 23 rue Brillet,94130 NOGENT SUR MARNE - 94130 - France


Alice MEHEUT - 23 rue Brillet,94130 NOGENT SUR MARNE - 94130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.