Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUL EFFORT AVEC SALADOR
Mademoiselle Alice Lina DEPPEN-JOSEPH, Citoyenne franÇaise

Numéro de dépôt :
1550281
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1999
NUL EFFORT AVEC SALADOR de Alice Lina DEPPEN-JOSEPH

Présentation de la marque NUL EFFORT AVEC SALADOR

Déposée le 11 septembre 1989 par mademoiselle Alice Lina DEPPEN-JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUL EFFORT AVEC SALADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Alice Lina DEPPEN-JOSEPH domicilié(e) 13 rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque NUL EFFORT AVEC SALADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUL EFFORT AVEC SALADOR est expirée depuis le 11 septembre 1999.


Mademoiselle Alice Lina DEPPEN-JOSEPH, Citoyenne franÇaise - 13 rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, tringles de liaison, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, serrurerie: brides, charnières, pièces de liaison, serrures rondes à clefs plates, vis, écrous, rondelles, pièces murales d'accrochage, embouts métalliques de tubes métalliques, raccords de tubes métalliques, barres en tubes métalliques;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, boîtes métalliques fermant à clef, boîtes grillagées, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, écrous inviolables, adaptateurs de clef, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, grilles, plaques métalliques, plateaux métalliques, paniers, paniers à bouteilles, paniers de manutention, corbeilles en fils, paniers avec basculeurs, paniers munis de couvercles, cadres de raidissement, profils métalliques, glissières, rails de guidage pour chariots libre-service, arceaux métalliques pour la protection de chariots de supermarchés, pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques, tringles de renforts, panneaux grillagés, grillages métalliques, poignées métalliques en tubes, paniers d'achats pour ménagères, caissons en tôle fermant à clé, bacs métalliques, manchons métalliques, embouts métalliques, profils de protection pour murs et meubles en métal;plaques, plateaux, brides, plaques de séchage pour légumes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, accroche-couvercles, porte-serviettes, grilles d'évier, plateaux-repas;instruments et matériel de nettoyage, balais, balayettes, pelles; plaques à pâtisserie en tôle noire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.