Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confetti Pâtisserie
Mme. Alice Le Baron

Numéro de dépôt :
4375931
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
Confetti Pâtisserie de Alice Le Baron

Présentation de la marque Confetti Pâtisserie

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par madame Alice Le Baron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confetti Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est madame Alice Le Baron domicilié(e) 57 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Alice Le Baron domicilié(e) 57 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France.

La marque Confetti Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confetti Pâtisserie arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


Mme. Alice Le Baron - 57 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France


Mme. Alice Le Baron - 57 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.