Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O'TEL
Numéro de dépôt :
1534404
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque O'TEL
Déposée le 30 mars 1989 par madame Alice HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O'TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TEL est expirée depuis le 30 mars 1999.
Alice HENRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47