Déposée le 24 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice Gatet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPAVINEA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice Gatet domicilié(e) 1 les Monterniers,69430 LANTIGNIE - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 571 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alice Gatet domicilié(e) 1 les Monterniers,69430 LANTIGNIE - 69430 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAVINEA est expirée depuis le 24 septembre 2017.
Alice Gatet a également déposé les autres marques suivantes : ALICE GATET , AG , GAMALYD
Alice Gatet sarl - 1 les Monterniers,69430 LANTIGNIE - 69430 - France - SIREN 489571646
Alice Gatet - 1 les Monterniers,69430 LANTIGNIE - 69430 - France
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 4 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518755 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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