Vacance
Présentation de la marque Vacance
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par mademoiselle Alice d'Orgeval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vacance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Vacance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vacance arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691204 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20